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Allô Papa Bobo


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Qu’on se le dise.

Le sexe c’est mal mais ça vous le savez déjà puisque Dieu l‘a dit. Zina No Pasaran !

Mais, et ça vous ne le savez peut-être pas, le sexe c’est aussi illégal.

Au pays du soleil couchant, il est interdit de se coucher accompagné et les relations sexuelles entre adultes consentants sont pénalement réprimées. Contrairement à une idée reçue abusivement véhiculée par nombre d’apprentis juristes à l’esprit pollué par des chaînes de télévision occidentales peu recommandables, ce n’est pas l’article 69 mais l’article 490 du Code pénal qui dispose que « sont punies de l’emprisonnement d’un mois à un an toutes personnes de sexe différent qui, n’étant pas unies par les liens du mariage, ont entre elles des relations sexuelles ».

Au Maroc, les peines d’amour sont donc à prendre au sens propre.

Le délit est toutefois difficile à établir sauf si ces amours clandestins ont donné naissance à une pièce à conviction joufflue de 3 à 4 kg et d’une cinquantaine de centimètres. Dans ce cas, aux nuits torrides succèdent bien souvent des nuits froides dans des geôles humides. Et jusqu’à présent, une fois la peine d’emprisonnement dûment purgée, l’affaire était définitivement close et le délinquant pouvait aller tranquillement récidiver.

Ce ne sera plus nécessairement le cas.

Un juge tangérois a en effet décidé que le délinquant devait, en plus de la peine d’emprisonnement, réparation au civil.

Le raisonnement de ce magistrat est un de ceux que Kafka ou Camus ne renierait pas.

Un délit, la fornication en l’espèce, ayant été commis et ayant entrainé un préjudice, présentement la naissance d’une petite fille, réparation doit donc avoir lieu.

Je ne sais pas vraiment quelle partie de ce raisonnement est la plus effrayante. Celle consistant à considérer des relations sexuelles entre adultes consentants comme un délit passible d’une année d’emprisonnement ou bien celle consistant à traiter la naissance d’une petite fille comme un dommage réparable.

Si les larmes ne se monnayent pas, le liquide séminal est, lui, dirham compatible.

Droit dans son droit, notre juge va donc appliquer à notre délinquant le principe de la responsabilité civile délictuelle dans toute sa rigueur. Et au Maroc, ce principe est énoncé à l’article 77 du DOC, le Dahir des Obligations et des Contrats pour les non-initiés. Et cet article dispose que tout fait quelconque de l’homme qui sans l’autorité de la loi, cause sciemment et volontairement à autrui un préjudice est tenu à réparer ledit-dommage lorsqu’il est établi que ce fait en est la cause directe.

Le fait de l’homme en question ce sont les relations sexuelles, délit prévu et réprimé par l’article 490 du code pénal.

Et le dommage me direz-vous ? Et bien le dommage c’est la naissance de la petite fille, de l’enfant préjudiciable. À Tanger, la naissance n’est pas un « heureux événement ».

Le lien de causalité directe a été démontré par la production d’un test ADN prouvant le lien biologique entre le délinquant et la petite fille.

Les carottes pardon le couscous est cuit pour ce dangereux délinquant tangérois. Il va lui falloir, après avoir payé de sa personne, désintéresser la victime, sa partenaire sexuelle, par des espèces sonnantes et trébuchantes.

Un versement forfaitaire et définitif de 100 000 dirhams a été considéré comme une réparation suffisante par le juge.

Le papa délinquant n’aura en contrepartie plus à se soucier du dommage, de son éduction et il n’aura pas à donner son nom au dommage. Le dommage ne sera pas non plus mis en concurrence en matière d’héritage avec les enfants que le délinquant pourra avoir à l’issue de relations sexuelles licites parce que pratiquées dans le cadre d’un mariage célébré selon les formes qui plaisent à Dieu et au législateur.

Avant de rendre la parole, rendons toutefois partiellement justice à ce magistrat tangérois dont l’intention était, certes, humainement louable mais la démarche juridiquement désastreuse.

Différentes conventions internationales ratifiées par le Maroc aurait pourtant pu constituer une base juridique suffisante pour d’une part obliger ce papa à assumer ses responsabilités de père et d’autre part tordre le coup à cette abominable distinction entre enfants légitimes et illégitimes.


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